Études Réglementaires et Programmatiques

Définition du programme

Le responsable de projet recueille l’ensemble des besoins, des attentes ainsi que des souhaits du maître d’ouvrage (client) et les classe par ordre de priorité les uns par rapport aux autres. Il échange également en termes de « style architectural » pour ce projet.

Cette première étape permet d’élaborer un programme cohérent en lien avec les attentes et le budget du maître d’ouvrage (client).

Visite du site

Il sera organisé un rendez-vous sur site afin de valider le programme du maitre d’Ouvrage (Client) et pouvoir appréhender toutes les particularités et complexités du site ainsi que celles de l’environnement du bâti existant.

Un premier diagnostic visuel de l’existant sera réalisé lors de cette visite sur site.

Analyse Réglementaire

Une analyse des différents règlements sera également réalisée par le maitre d’Œuvre (Architecte). 

Ce travail consiste à recueillir et à analyser les documentations et réglementations applicables sur la commune pour ce projet, comme :

• • Règlement d’urbanisme PLU (Plan Local d’urbanisme), RNU (Règlement National d’Urbanisme), …
  • Règlement de lotissement, cahier des charges éventuel, …
  • Règlement en zone classée ABF (Architecte des Bâtiments de France), en secteur sauvegardé, …
  • Zone PPR – Plan de Prévention des Risques Incendies, Inondations, …

Le maitre d’œuvre (Architecte) prendra attache avec les services d’urbanisme du lieu de situation du bien ainsi qu’avec les différents services instructeurs, permettant de recueillir un maximum de données essentielles à la conception et à la réalisation du projet.

Cette phase consiste à réaliser une enquête administrative préalable dans le but de définir les droits et contraintes au titre des règlementations en vigueur. Cette analyse permettra de bâtir un projet architectural en corrélation avec les règles d’urbanisme applicables au site.

Après analyse de ces différents règlements, le maitre d’œuvre (Architecte) établira une synthèse règlementaire applicable au projet stipulant notamment les éléments auxquels il ne pourra pas être dérogé (exemple : hauteur de la construction, surface de plancher, implantation sur le terrain, niveau NGF à respecter, couleur d’enduit, pente de toiture, autorisation des toitures terrasses, …).

Cette synthèse réglementaire pourra être complétée par une analyse architecturale, urbaine, environnementale et paysagère suivant les cas et la localisation du projet. Ce travail d’analyse va permettre de définir précisément les contraintes du site au regard des réglementations applicables, permettant au maitre d’œuvre de concevoir un projet viable et réalisable sur tous les points listés ci-avant.